Henri Mgr Brincard - JORFSearch

Henri Mgr Brincard

De:	Mgr Brincard (Henri, Raoul, Marie) évêque
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Commandeur"

JORFTEXT000023995277 (source JORF)

nomination

15 Mai 2011 15/05/2011

De:	Mgr Brincard (Henri, Raoul, Marie) évêque
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"

JORFTEXT000000632772 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2005 14/07/2005

De:	Mgr Brincard (Henri) évêque
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000741224 (source JORF)

nomination

07 Avril 1996 07/04/1996